Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOUGUEYRAT
SCEA NICOUX Geneviève & Valérie

Numéro de dépôt :
3149112
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/02/2012
CHATEAU FOUGUEYRAT de NICOUX Geneviève & Valérie

Présentation de la marque CHATEAU FOUGUEYRAT

Déposée le 13 février 2002 par NICOUX Geneviève & ValérieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FOUGUEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est NICOUX Geneviève & ValérieTODO domicilié(e) « Fougueyrat »,33330 ST EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 584 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NICOUX Geneviève & Valérie domicilié(e) « Fougueyrat »,33330 ST EMILION - 33330 - France.

La marque CHATEAU FOUGUEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUGUEYRAT est expirée depuis le 13 février 2012.

NICOUX Geneviève & Valérie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRANCHAMP


SCEA NICOUX Geneviève & Valérie - « Fougueyrat »,33330 ST EMILION - 33330 - France - SIREN 382584589


SCEA NICOUX Geneviève & Valérie - « Fougueyrat »,33330 ST EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château fougueyrat »